Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Puits d'Amour
M. MARIE Michel
Mme CHARBONNIER, épouse MARIE Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
4213619
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
Le Puits d\'Amour de MARIE Michel

Présentation de la marque Le Puits d'Amour

Déposée le 29 septembre 2015 par monsieur MARIE Michel et madame CHARBONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Puits d'Amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur MARIE Michel domicilié(e) Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France et madame CHARBONNIER domicilié(e) Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Le Puits d'Amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213619.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Puits d'Amour arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

MARIE Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE PUITS D'AMOUR , PUITS D'AMOUR , LE SUCRE D'ORGE


M. MARIE Michel - Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France

Mme CHARBONNIER, épouse MARIE Marie-Thérèse - Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Fruits conservés, séchés, cuits ou congelés ; confitures ; gelées de fruits ; légumes conservés, séchés, cuits ou congelés ;

Fruits frais, notamment melons frais ; légumes frais.